×

Mentions légales

1.IDENTIFICATION DE L'EDITEUR

Vous êtes actuellement connecté(e) sur le site internet www.intimeseduction.com édité par la société SARL INTIME SEDUCTION.
  • Dénomination sociale : SARL INTIME SEDUCTION, société au capital de 2000 euros
  • enregistrée au RCS de POINTE A PITRE sous le N° 530 620 012 00027
  • Siège social : 13 RESIDENCE DE LA DARSE 
  •                     97110 - POINTE A PITRE
  •                     GUADELOUPE
  • 0690 54 34 58
 
2.CONCEPTION, DEVELOPPEMENT ET REALISATION
Réalisé par Laurent Cirany
Rue des citronniers - 97139 les abymes
Guadeloupe (FWI)
3. HEBERGEUR DU SITE
Société OVH (On Vous Heberge)
2 rue Kellermann 59100 Roubaix,
http://www.ovh.com
4. RESPONSABILITE 
La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quelque soit le type de lien établi à partir d'un site Internet extérieur, dit “site liant”, vers celui de Ehden, cette dernière se réserve le droit de s'opposer à son établissement.
5. DROITS D'AUTEUR
Les photographies, textes, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, structure générale du site, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de INTIME SEDUCTION ou de tiers ayant autorisé INTIME SEDUCTION à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de INTIME SEDUCTION est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.
6. MENTIONS CNIL
Conformément à la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, portant modification de loi du 6 janvier 1978, le présent site Internet a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.
Enregistrée à la CNIL sous le numéro : en cours d'attribution
7. INFORMATIQUE ET LIBERTES
Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en vous adressant à INTIMESEDUCTION soit par courrier (adresse figurant ci-dessous), soit par email.
INTIME SEDUCTION
13 RESIDENCE DE LA DARSE
97110 POINTE A PITRE
GUADELOUPE (FWI)
8. MISE A JOUR DES MENTIONS LEGALES
La société INTIME SEDUCTION se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. INTIME SEDUCTION invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.
Mise à jour : 16/12/2014